Hélène Degryse


De: Hélène DEGRYSE
présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
membres du comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
prévue à
l'article 3 du décret n° 2023-998 du
27 octobre 2023
portant expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport :
Groupe:
Comité d'évaluation de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport
JORFTEXT000049881001(source JORF)
nomination
05 Juillet 202405/07/2024
De: Hélène Degryse
(membre titulaire)
Objet:
I. -
6° Personnalités qualifiées désignées par l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
Bureau du vote électronique pour l'élection des conseillers des Français de l'étranger et des délégués consulaires
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000049739903(source JORF)
composition
19 Juin 202419/06/2024
De: Hélène Degryse
présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000049722453(source JORF)
composition
15 Juin 202415/06/2024
De: Hélène Degryse
présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000047254784(source JORF)
composition
03 Mars 202303/03/2023
De: Hélène Degryse
présidente de l'Assemblée des Français de l'étranger, ou son suppléant
Objet:
le bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
6°
Groupe:
Bureau du vote électronique prévu à l'article R. 176-3-1 du code électoral
JORFTEXT000045389229(source JORF)
composition
22 Mars 202222/03/2022
De: Hélène DEGRYSE
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Tanguy LE BRETON
date_debut="2012-07-01"
JORFTEXT000026116337(source JORF)
nomination
03 Juillet 201203/07/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.